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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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USAGE PRÉVU
NOS FIGURINES SONT DESTINÉES À UN USAGE DÉCORATIF, ARTISTIQUE OU DE COLLECTION. ELLES PEUVENT ÉGALEMENT ÊTRE OFFERTES À TITRE DE CADEAU, MAIS NE DOIVENT EN AUCUN CAS FAIRE L'OBJET D'UTILISATIONS DÉTOURNÉES OU NUISIBLES.
UTILISATIONS INTERDITES
IL EST FORMELLEMENT INTERDIT D'UTILISER NOS FIGURINES DANS LES CONTEXTES SUIVANTS :
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REPRODUCTION DE MARQUES - INTERDICTION ABSOLUE
TOUTE DEMANDE OU TENTATIVE DE REPRODUCTION DE MARQUES EST STRICTEMENT INTERDITE. CELA INCLUT NOTAMMENT : LES LOGOS, DESIGNS, NOMS OU ÉLÉMENTS VISUELS IDENTIFIABLES APPARTENANT À DES ENTREPRISES, ACCESSOIRES, ETC. LES PRODUITS SOUS LICENCE COMMERCIALE SANS ACCORD OFFICIEL SONT MARQUES INTERDITES À TITRE D'EXEMPLE : NIKE, ADIDAS, LOUIS VUITTON, GUCCI, DISNEY, ETC. TOUTE REPRODUCTION NON AUTORISÉE CONSTITUE UNE CONTREFAÇON ET EXPOSE À DES POURSUITES CIVILES ET PÉNALES.
DROGUES, ALCOOL ET SUBSTANCES ILLICITES
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RESPONSABILITÉ
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